Plan de retour de produits AMS

1. Définitions et relations

Testé pour les fonctions clés, R2/Prêt à la revente – « Les fonctions initialement prévues d’une unité, d’un équipement ou d’un composant, ou d’un sous-ensemble de ceux-ci, qui rempliront de façon satisfaisante le ou les objectifs d’une personne qui réutilisera l’unité. »

Sigles
AMS – Services de gestion des actifs (Asset Management Services)
SOP –  Procédure opérationnelle normalisée (Standard Operating Procedure)

2. Objectif

L’objectif du présent plan de retour de produits est de fournir aux clients une procédure de retour pour les actifs achetés qui ne répondent pas à leurs attentes. Cette procédure opérationnelle normalisée (PON) couvrira les sujets suivants dans les sections distinctes ci-dessous :

• Politique de retour des clients
• Procédure de traitement des retours
• Formation des employés

3. Portée

La présente procédure opérationnelle normalisée (PON) s’applique à toutes les usines d’eCycle Solutions qui offrent des services de gestion des actifs (Asset Management Services)

4. Responsabilité principale

Le gestionnaire des services de gestion des actifs est responsable de s’assurer que :

• Cette procédure est respectée pour tout le matériel et les actifs des clients AMS.
• Tous les employés reçoivent une formation sur cette procédure et connaissent le plan de retour de produits.
• Tous les techniciens AMS de niveau II reçoivent une formation sur cette procédure, et que l’efficacité/la vérification de la formation soit validée et approuvée par le gestionnaire AMS.

5. Informations sur la durabilité, la réparation et la politique de retour

Tous les produits eCycle sont vendus en conformité avec la Loi sur la protection du consommateur du Québec. Cela signifie que chaque produit comprend la garantie légale prévue par la Loi, y compris la garantie de bon fonctionnement pour les biens couramment utilisés, et ce, peu importe l’endroit où se trouve le consommateur.

Les conditions suivantes établissent les périodes minimales de couverture. Des périodes plus longues peuvent être négociées et, le cas échéant, seront précisées dans le contrat de vente. Les conditions contractuelles ne réduiront jamais les périodes minimales indiquées ci-dessous :

• La facture originale doit être présentée pour tout retour, échange ou remboursement.
• Services de réparation : Disponibles par l’intermédiaire de notre service après-vente pendant 30 jours suivant l’achat. Aucun service de réparation n’est offert au-delà de cette période.
• Pièces de rechange vendues directement aux consommateurs : ✘ Non offertes.
• Manuels de réparation et informations d’entretien : ✘ Non offerts.
• Politique de retour : Retours acceptés dans les 30 jours suivant l’achat.
• Tous les produits retournés doivent être dans leur état d’achat initial, avec l’emballage d’origine et tout autre article ou accessoire fourni par le vendeur.

6. Procédure de traitement des retours

• Le client communique avec eCycle pour demander un retour.
• Un technicien AMS ou un représentant de compte communiquera avec le client afin de fournir une évaluation initiale et un dépannage par téléphone. Si le problème ne peut pas être corrigé lors de cet appel ou de cette visite, l’admissibilité au retour sera discutée avec le gestionnaire AMS.
• Si le retour est jugé admissible, le gestionnaire AMS ou le représentant de compte prendra les dispositions nécessaires avec le client pour récupérer l’actif ou pour qu’il soit retourné à eCycle.
• Une fois l’actif reçu, un technicien AMS réévaluera l’actif et déterminera s’il peut être remis à neuf ou réparé afin d’être retourné au client en bon état de fonctionnement.
• Lorsque l’actif est retourné à eCycle, un technicien AMS examinera l’actif et effectuera un dépannage à l’aide de la fiche d’évaluation. La fiche d’évaluation sera remise au gestionnaire AMS une fois complétée.
• Si une solution de réparation est trouvée et peut être effectuée sur place, le gestionnaire AMS examinera la demande pour approbation et assignera du temps de technicien pour compléter la réparation. Si l’actif ne peut pas être réparé, le gestionnaire AMS soumettra une demande au service des finances afin d’émettre une note de crédit ou de préparer un chèque pour remboursement au client.

7. Formation des employés

• Seuls les techniciens AMS de niveau II géreront l’évaluation des actifs destinés à la revente, le contrôle de la qualité et les retours des clients.
• La formation sera dispensée à l’aide de la politique de destruction des données et du présent document d’assurance qualité, avec une reconnaissance signée sur la feuille d’attestation de formation. La compétence sera vérifiée par le gestionnaire AMS au moyen d’observation et de la confirmation que toutes les PON et procédures sont respectées. Cette vérification sera consignée dans la matrice de formation.

8. Références

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9. Registres

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10. Historique des modifications

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11. Approbation

12. Approbation

Nom de l’approbateur	Signature	Date
Tom Sharland		Sep 17, 2025